Mentions légales des annonces publiées

» Pour une annonce terrain seul (sans maison définie)

Maisons et Résidences Corbioli, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.

  • Terrain compris : OUI
  • Raccordement aux réseaux compris : NON

» Pour une annonce terrain + maison

Maisons et Résidences Corbioli, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.

  • Terrain compris : OUI
  • Raccordement aux réseaux compris : NON
  • Garantie de livraison et délais convenus : CGI-BAT
  • Responsabilité civile professionnelle : SAGENA
  • Garantie décennale : SAGENA
  • Assurance dommage-ouvrage : SAGENA